Règlement intérieur de l’organisme de formation

Le centre de formation DigiTela est régie par un règlement intérieur dont chaque stagiaire doit avoir pris connaissance avant d’entrée en formation. Cliquez sur le bouton ci-dessous pour télécharger le règlement intérieur.

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Conditions générales de ventes des créations Web

Tout devis, proposition commerciale, bon de commande, facture « Proforma » ou facture émis pour des prestations de création Web DigiTela est régie par des conditions générales et/ou des conditions spécifiques de vente de services.

Ces CGV et (le cas échéant) conditions spécifiques sont fournis avec toute pièce commerciale émise par DigiTela

Les conditions générales s’appliquent par défaut à l’ensemble de ces services tandis que les conditions spécifiques viennent précisées les particularités de certains services comme les hébergements par exemple.

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